La métallurgie va mettre en oeuvre le contrat de chantier

La métallurgie va mettre en oeuvre le contrat de chantier

Publié le : 19/07/2018 19 juillet juil. 07 2018
Source : www.batirama.com
Le patronat de la métallurgie a annoncé la signature de deux nouveaux accords de branche "visant à développer l'emploi", dont l'un sur la mise en oeuvre du "contrat de chantier"... Lire la suite

Historique

  • Menaces sur la TVA : la FFB monte au créneau
    Publié le : 26/07/2018 26 juillet juil. 07 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    Menaces sur la TVA : la FFB monte au créneau
    Alertée par les artisans et chefs d’entreprise du bâtiment locaux, la députée Agir de Seine-Maritime Agnès Firmin Le Bodo a interpellé le gouvernement lors de la séance des questions orales du mardi 19 juin sur ses éventuels projets concernant le taux de TVA réduit...
  • La métallurgie va mettre en oeuvre le contrat de chantier
    Publié le : 19/07/2018 19 juillet juil. 07 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    La métallurgie va mettre en oeuvre le contrat de chantier
    Le patronat de la métallurgie a annoncé la signature de deux nouveaux accords de branche "visant à développer l'emploi", dont l'un sur la mise en oeuvre du "contrat de chantier"...
    Source : www.batirama.com
  • « Attention au retour de manivelle » prévient la Fédération
    Publié le : 13/07/2018 13 juillet juil. 07 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    « Attention au retour de manivelle » prévient la Fédération
    La Fédération française du Bâtiment est à la fois optimiste et très inquiète. La conjoncture reste porteuse, mais les mesures gouvernementales ont déjà retourné la tendance en logement neuf. Le pire n’est pas exclu...
    Source : www.batirama.com
  • Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
    Publié le : 29/05/2018 29 mai mai 05 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    Les travaux de maçonnerie générale incluent-ils les travaux de terrassement ?
    L’entrepreneur dont la police d’assurance indique "travaux de maçonnerie générale" est également couvert pour les "travaux de terrassement"...
    Source : www.batirama.com
  • L'abandon de chantier..
    Publié le : 22/05/2018 22 mai mai 05 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    L'abandon de chantier..
    Qu’est-ce qu’un abandon de chantier ? Vous avez sollicité un entrepreneur pour exécuter des travaux dans votre bien immobilier et les ouvriers ont déserté votre chantier. La date de livraison prévue dans le contrat ou le devis est dépassée et l’entreprise ne vous donne plus de nouvelles. On exclu...
    Source : www.legavox.fr
  • Des travaux autorisés par l’administration peuvent être démolis
    Publié le : 07/05/2018 07 mai mai 05 2018
    Droit immobilier / Droit de la construction
    Des travaux autorisés par l’administration peuvent être démolis
    La justice peut considérer, même si l’autorité locale l’a autorisé, qu‘un aménagement ou des travaux ne sont pas conformes au règlement administratif. Ce n’est pas parce qu’un aménagement ou des travaux ont été autorisés par l’administration qu’ils ne peuvent pas faire l’objet d’une condamnation...
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